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APPROBATION DU SCOT REVISE

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Ci-jointe la délibération concernant l'approbation du SCOT révisé

Le dossier est également consultable au siège de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud ainsi qu'à celui de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges.

Documents

• DELIBERATION APPROBATION SCOT REVISE PDF - 293,8 Ko
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