vie quotidienne

Doctrine définissant le champ d’intervention du Syndical du Bassin versant de la Vouge

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Pour faire suite à l'installation du nouveau Conseil Syndical le 8 avril 2019, afin de préciser le cadre d'intervention du SBV sur les milieux aquatiques, il a été proposé au dernier bureau de délibérer sur les missions pour lesquelles le SBV est compétent.

Vous trouverez ci-joint un document synthétique qui annule et remplace les règles qui prévalaient auparavant, comprenant :

* la délibération du bureau du 13 mai 2019

* la doctrine définissant les actions d'intérêt général en milieux aquatiques

Documents

• Doctrine intervention SBV PDF - 539,4 Ko
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