Pour faire suite à l'installation du nouveau Conseil Syndical le 8 avril 2019, afin de préciser le cadre d'intervention du SBV sur les milieux aquatiques, il a été proposé au dernier bureau de délibérer sur les missions pour lesquelles le SBV est compétent.
Vous trouverez ci-joint un document synthétique qui annule et remplace les règles qui prévalaient auparavant, comprenant :
* la délibération du bureau du 13 mai 2019
* la doctrine définissant les actions d'intérêt général en milieux aquatiques
